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Le monde des chemins de fer

Jour 12 06

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  • Le 6 décembre 1875 ouverture de la ligne Toulon - Hyères.
  • Le 6 décembre 2004 début de l'exploitation du train iDTGV entre Paris Gare de Lyon et Toulon.
  • Le 6 décembre 2005 arrêté fixant le barème des redevances d'utilisation du réseau ferré national à compter du 10 décembre 2006. admi.net/jo/20051209/EQUT0501928A.html Admin.net]
  • Le 6 décembre 2005 Avis relatif à une délibération du conseil d'administration de Réseau ferré de France relative au principe et aux conditions de la poursuite du projet soumis à débat public de LGV Provence-Alpes-Côte d'Azur. admi.net/jo/20060217/EQUT0600022V.html Admi Net]
  • Le 6 décembre 2006 décret n° 2006-1534 pris pour l'application des articles 1er, 1er-1 et 1er-2 de la loi n° 97-135 du 13 février 1997 portant création de l'établissement public Réseau ferré de France en vue du renouveau du transport ferroviaire. legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUT0601305D Legifrance
  • Le 6 décembre 2006 décision n° 2006-30 relative au prolongement de la ligne de Tram 1 de Noisy-le-Sec à Val-de-Fontenay. La Commission nationale du débat public décide qu'il n'y a pas lieu d'organiser un débat public

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